Vos conditions de ventes

Les Produits :

Tous les articles présentés sur le site La Maison de Dany peuvent être immédiatement commandés sous réserve de disponibilité, les caractéristiques et la liste de ces produits étant susceptibles d’être modifiées et adaptées à tout moment. Les photographies ou représentations graphiques servant à illustrer les produits n’ont aucun caractère contractuel.

Modes de paiement :

Vous avez la possibilité de payer votre commande suivant ce mode de règlement :
- Carte bancaire (Carte Bleue, VISA, Eurocard, Mastercard). La Maison de Dany vous permet de bénéficier d’une totale sécurité des paiements en utilisant un mode de transaction entièrement sécurisé. En effet, la transaction se déroule sur le site de paiement en ligne sécurisé PAYPAL.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments graphiques, icônes, mise en page, base de données,…)contenus dans le site maisondedany.com, sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de CED SARL La Maison de Dany.

Conditions d’utilisation :

Le site www.maisondedany.com est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
L’agence web Ducornet Narino met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de CED SARL- Dept. La Maison de Dany, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’agence web Ducornet Narino n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Hébergement du site:

Notre Hébergeur OVH Site Web met en place les nouvelles Conditions de service, qui confirment l’attachement d’OVH à respecter la réglementation et à tout mettre en œuvre pour assurer la protection de vos données. Voir plus ici

Liens hypertextes :

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La société CED SARL ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Elle ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.maisondedany.com
. CED SARL s’efforce de fournir sur le site www.maisondedany.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.maisondedany.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.maisondedany.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse lamaisondedany@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
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Litiges :

Les présentes conditions du site www.maisondedany.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels est le français.

1 : Confidentialité et politique de protection des données :

Conformément à la loi, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Pour exercer vos droits d'accès et de modification sur ces données, envoyer un courrier électronique au webmaster. De plus, aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.maisondedany.com.
CED SARL  est impliquée dans la protection des données personnelles. Nous nous engageons à assurer le meilleur niveau de protection pour vos données personnelles en conformité avec la loi Informatique et Libertés.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Informatique et Liberté www.cnil.fr

1.1 Identité du responsable du traitement :
Les données personnelles sont collectées par :
CED SARL – BD Jean Moulin ZA Les Genêts lot 45 83700 St-Raphaël
Tel : 04 94 83 03 24
 - Email : ced4@wanadoo.fr


1.2 Finalité :
Gestion de vos commandes
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.


2 : Les Données collectées sur notre site


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•    vous rédigez un commentaire
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2.1 Destinataires des données et Confidentialité :


Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à établir le fichier clients de La Maison de Dany.

Les destinataires des données sont : CED SARL – BD Jean Moulin ZA Les Genêts lot 45 83700 St-Raphaël
. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à CED SARL – BD Jean Moulin ZA Les Genêts lot 45 83700 St-Raphaël.

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